- Accueil
- Mentions légales
Mentions légales et informations éditoriales
Trois choses ici : l'éditeur, l'hébergeur, les règles.
Hébergeur
La mise en ligne est assurée par OVH SAS. Voici ses coordonnées :
- Raison sociale : OVH SAS
- Marque : OVHcloud
- Adresse postale : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Tél. : 1007
- Adresse web : https://www.ovhcloud.com
Mentions sur l'éditeur
L'éditeur de ce site, en ligne à l'adresse https://www.tech-soric.com, est une personne physique qui agit à titre non professionnel.
À ce titre, il n'est pas tenu de publier son identité et invoque l'anonymat garanti par l'article 6, III, 2° de la loi du 21 juin 2004. Il s'est identifié auprès de l'hébergeur identifié sur cette page, le contact s'effectuant via le formulaire du site.
Données à caractère personnel
Les informations transmises via le site sont traitées conformément au RGPD. Aucun autre usage n'en est fait.
Vos droits s'exercent auprès de l'éditeur : accès, rectification et suppression. Le reste se trouve dans la politique de confidentialité du site.
Renvois vers d'autres sites
Ce site renvoie parfois vers d'autres sites. L'éditeur n'a pas la main dessus. Sa responsabilité ne s'y étend pas.
Créer un lien vers ces pages est permis. À une réserve près : ne pas tromper le visiteur.
Limites de responsabilité
Les renseignements fournis sont indicatifs. Ils sont vérifiés et actualisés régulièrement. L'erreur reste possible.
Les demandes envoyées depuis le site sont gratuites. Aucun engagement n'en découle. Les prix et les délais sont fixés par les artisans eux-mêmes. Ils n'engagent pas l'éditeur.
Droits d'auteur
Le contenu du site est protégé. Il s'agit des textes, visuels, logos et graphismes.
Aucune reproduction sans accord écrit préalable. Une page seule est concernée autant que l'ensemble. Passer outre, c'est commettre une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Loi applicable
C'est le droit français qui s'applique. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.
La médiation de la consommation est possible, à titre gratuit, dans le cadre d'un règlement amiable selon les dispositions du Code de la consommation.